ORDRE DU JOUR
– Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 5 novembre 2020
Points soumis à délibération
- Autorisation d’engagement et liquidation sur le 1er trimestre 2021 du quart des dépenses d’investissement
- Convention de mise à disposition de personnel avec AES
- Modification du tableau des effectifs du personnel communal
- Convention avec le CIG pour la mise à disposition d’un conseiller de prévention
- Attribution d’un véhicule de fonction
- Convention d’intervention foncière conclue entre la commune de Mériel, l’état et l’établissement public foncier d’Ile-de-France (EPFIF) : signature d’un avenant n°2
- Convention constitutive de servitude de passage de canalisation d’eaux pluviales conclue entre la commune de Mériel et le syndicat intercommunal d’assainissement de la vallée de l’Oise sud (SIAVOS)
- Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail pour l’année 2021
- Approbation du nouveau tableau de classement des voies communales
- Sports, Loisirs et vie associative
- Délibération cadre du service des sports et loisirs : principe de fonctionnement et tarifs
- Règlement intérieur pour l’attribution des subventions aux associations
- Tarif cimetière pour 2021
- Questions diverses
- Plan Place Jentel
- Projet de convention communale de coordination de la PM
