Conseil municipal du 2 décembre 2021

ORDRE DU JOUR

– Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 23 septembre 2021

 

Points soumis à délibération

 

  • Vie Institutionnelle
  • Transfert de la compétence IRVE à la CCVO3F

 

  • Ressources Humaines
  • Modification du tableau des effectifs
  • Plan de formation pluriannuel

 

  • Finances
  • Décision Modificative n°3
  • Autorisation du ¼ des investissements

 

  • Cadre de vie – Urbanisme
  • Engagement de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plu pour le projet de construction de 42 logements sociaux au 60-64 avenue Victor Hugo
  • Convention EPFIF
  • Création d’un tarif pour les camions de restauration mobile (forfait 10€ par jour, électricité comprise)

 

  • Culture
  • Règlement intérieur de la médiathèque Jean Gabin

 

  • Affaires générales
  • Modification des tarifs des cimetières
  • Rapport d’activité 2020 du syndicat SIFUREP

 

  • Social
  • Installation de distributeur de protection hygiénique

 

 

  • Questions diverses

Information : Pacte financier avec la CCVO3F

Information : Aménagement place Jentel

 

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