ORDRE DU JOUR
– Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 23 septembre 2021
Points soumis à délibération
- Vie Institutionnelle
- Transfert de la compétence IRVE à la CCVO3F
- Ressources Humaines
- Modification du tableau des effectifs
- Plan de formation pluriannuel
- Finances
- Décision Modificative n°3
- Autorisation du ¼ des investissements
- Cadre de vie – Urbanisme
- Engagement de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plu pour le projet de construction de 42 logements sociaux au 60-64 avenue Victor Hugo
- Convention EPFIF
- Création d’un tarif pour les camions de restauration mobile (forfait 10€ par jour, électricité comprise)
- Culture
- Règlement intérieur de la médiathèque Jean Gabin
- Affaires générales
- Modification des tarifs des cimetières
- Rapport d’activité 2020 du syndicat SIFUREP
- Social
- Installation de distributeur de protection hygiénique
Information : Pacte financier avec la CCVO3F
Information : Aménagement place Jentel