Conseil municipal du 20 septembre 2018

ORDRE DU JOUR

– Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 juin 2018

Points soumis à délibération

1. Décision Modificative n°1
2. Demande de fonds de concours à la CCVO3F
3. Garantie d’emprunt pour le 4 rue du Port
4. Garantie d’emprunt pour le 7 rue du Port
5. Classe transplantée 2018-2019
6. Bourses communales 2018-2019
7. Convention avec la ville de Villiers Adam pour l’acceptation des enfants à l’accueil de loisirs et les mercredis à Mériel
8. Convention Jazz au Fil de l’Oise
9. Adhésion au SIFUREP des communes de Châtillon, Montrouge et Méry-sur-Oise au titre des compétences « Service extérieur des pompes funèbres » et « Crématoriums et sites cinéraires » et modification des statuts
10. Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
11. Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
12. Augmentation de la durée de travail d’un poste à temps non complet
13. Modification du tableau des effectifs

Questions diverses

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