Le Conseil Municipal de la commune se réunira en séance ordinaire
Le Jeudi 19 septembre 2019 à 20 heures 30 à la Mairie
ORDRE DU JOUR
– Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 juin 2019
Points soumis à délibération
- Décision Modificative n°1
- Demande de fonds de concours à la CCVO3F
- Classe transplantée 2019-2020
- Bourses communales 2019-2020
- Convention avec la ville de Villiers Adam pour l’acceptation des enfants à l’accueil de loisirs et les mercredis à Mériel
- Avenant n°3 à la convention Jazz au Fil de l’Oise
- Désignation de l’opérateur pour l’aménagement du 64 avenue Victor Hugo – création de 16 logements sociaux
- Intégration d’office de l’impasse de l’Oise dans le domaine public communal
- Intégration dans le domaine public des parcelles cadastrées sections AL 601 et 602 rue Schweitzer et av Victor Hugo
- Garantie d’emprunt OPAC réaménagement de prêt
- Adhésion au SEDIF de la commune de Seine-Port et d’Est Ensemble (pour les communes de Bobigny et Noisy-le-Sec)
- Adhésion au SIFUREP de la commune de Villiers-Le-Bel au titre de la compétence « Service extérieur des pompes funèbres »
- Recours à un contrat d’apprentissage
- Définition des critères d’attribution du Complément Indemnitaire Annuel
- Modification du tableau des effectifs
Questions diverses
