ORDRE DU JOUR
– Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 8 février 2018
Points soumis à délibération
1. Reprise anticipée des résultats 2017 au budget primitif 2018
2. Vote des taux des 3 taxes locales
3. Vote du budget primitif 2018
4. Demande de subvention pour la bibliothèque au Conseil Départemental dans le cadre du Plan de la lecture Publique 2018
5. Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
DETR 2018 – Aménagement ancien cimetière
6. Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
DETR 2018 – Aménagement Place Jentel
7. Demande de subvention au titre du Soutien à l’Investissement public local
8. Avenant au Contrat Régional Territorial
9. Cession parcelle AK n°590 rue du Bac à M. BRICOUT Cédric
10. Procédure d’intégration d’office dans le domaine public communal des voies privées : Chemin et Allée des Karakis, Impasse de l’Oise, Allée du Parc, rue du Poirier Gallois
11. Fixation des principes de fonctionnement du Pôle Enfance
12. Signature des conventions d’objectifs et de financement pour les accueils périscolaires et extrascolaires avec notre partenaire la CAF
13. Délégation du Conseil municipal au Maire
14. Adhésion au SEDIF au 1er février 2018 de Plaine Commune et Grand Orly Seine Bièvre
15. Convention relative à l’assistance technique pour l’instruction des dossiers de retraite CNRACL par le CIG
16. Modification du tableau des effectifs communaux