Conseil municipal du 7 juin 2018

ORDRE DU JOUR
– Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 5 avril 2018

Points soumis à délibération

1. Approbation du compte de gestion
2. Approbation du compte administratif
3. Affectation des résultats 2017
4. Convention tripartite de partenariat pour l’implantation de collecteurs TLC
5. Convention de partenariat entre les villes de Méry-sur-Oise et de Mériel pour l’organisation de la Fête Nationale
6. Révision des tarifs du service périscolaire et d’accueil de loisirs et de la grille du quotient familial
7. Modification de la charte de vie du Pôle Enfance
8. Modification du règlement de crèche
9. Convention de coordination entre la Gendarmerie Nationale et la Police Municipale
10. Approbation du rapport relatif aux mutualisations de services, dont schéma de mutualisation des services pour la CCVO3F
11. Décision de maintien ou non d’un adjoint au Maire pour M. LEGRAND
12. Election d’un adjoint pour le poste vacant
13. Election d’un adjoint sur le poste vacant par la démission de M. BERGER
14. Indemnités de fonction des élus
15. Institution du RIFSEEP à la filière animation relevant du cadre d’emplois des animateurs territoriaux
16. Convention avec le CIG pour la médiation

0 Partages