ORDRE DU JOUR
– Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2017
Points soumis à délibération
1. Débat d’Orientation Budgétaire (DOB)
2. Avance sur subvention à la Caisse Des Ecoles
3. Remboursement partiel pour le passage d’une case columbarium à une concession traditionnelle
4. Attribution du bon vêtement
5. Renouvellement de la convention de partenariat et du contrat de mise à disposition AES
6. Approbation du nouveau tableau de classement des voies communales
7. Classement dans le domaine public communal de la parcelle cadastrée AK 508p rue du Bac
8. Convention constitutive d’un groupement de commandes relatif aux prestations d’entretien et de maintenance des bouches et poteaux d’incendie
9. Modification du règlement intérieur du conseil municipal art 29 – Tribune Libre
10. Modification des statuts du SIAVOS
11. Convention de mise à disposition d’un agent de catégorie C
12. Convention de mise à disposition d’un agent de catégorie B
13. Modification du tableau des effectifs