ORDRE DU JOUR
Points soumis à délibération
- Délégations du Conseil Municipal au Maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT
- Indemnités de fonction aux élus
- Désignation des membres de la Commission d’Appels d’Offres (CAO) et de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
- Détermination du nombre des administrateurs et désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
- Désignation des membres de la Caisse des Ecoles (CDE)
- Désignation des membres de la commission finance
- Désignation du délégué local des élus et organisation de la représentation du collège des agents au Comité National d’Action Social (CNAS)
- Désignation des représentants du Syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des ordures ménagères – TRI-OR
- Désignation des représentants du Syndicat Intercommunal d’Assainissement du Val d’Oise Sud – SIAVOS
- Désignation des représentants du Syndicat des Eaux D’Ile de France – SEDIF
- Désignation des représentants du Syndicat mixte pour l’entretien, la protection et l’aménagement des Berges de l’Oise – SMBO
- Désignation des représentants du Syndicat Mixte Départemental d’Electricité, du Gaz et des Télécommunications du Val d’Oise – SMDEGTVO
- Désignation des représentants du Syndicat Intercommunal de Transport d’Elèves secteur de Beaumont-sur-Oise et de l’Isle-Adam – SITE
- Désignation représentants du Syndicat Mixte pour la Gestion de la Fourrière Animale du Val d’Oise – SMGFAVO
- Désignation des représentants du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne – SIFUREP
- Désignation des représentants au Comité d’Axe SNCF
- Désignation des représentants pour la Plateforme MAXIMILIEN
- Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de défense
Questions diverses
