ORDRE DU JOUR
– Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 24 juin 2021
Points soumis à délibération
Modification de la composition de la commission consultative Grandir à Mériel
Modification de la composition de la Caisse des Ecoles
Adhésion aux groupements de commandes lancés par la CCVO3F
Modification tableau des effectifs
Participation à la renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion
Décision modificative n°2
Exonération de la taxe foncière
FONDS NATIONAL DE GARANTIE INDIVIDUELLE DES RESSOURCES – Substitution de la CCVO3F à la commune pour le prélèvement au FNGIR
Arrêt du Réglement Local de Publicité
Convention de servitude gaz
Acquisition à l’euro symbolique de plusieurs parcelles appartenant à Monsieur Bruno RACLOT
Ouverture des classes transplantées 2021-2022 et délégation de gestion à la Caisse des Ecoles
Création de tarifs pour le marché de Noël
Rapport d’activité du syndicat TRI OR
Rapport de présentation du SEDIF
Rapport de présentation du SIAVOS