ORDRE DU JOUR
Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 17 novembre 2022
Points soumis à délibération
Vie Institutionnelle
1. Mise à jour du règlement intérieur des bâtiments communaux
2. Désignation d’un élu référent incendie et secours
Ressources Humaines
3. Modification du tableau des effectifs du personnel communal pour création du Poste au grade
d’Animateur Principal de 2ème classe
4. Modification de la délibération du 4 février 2021 concernant l’approbation des modalités de
mise en oeuvre de l’action sociale en faveur du personnel communal
Finances
5. Décision Modificative n°2
6. Autorisation du ¼ des investissements
7. Constitution d’une provision pour créances douteuses
Vie associative
8. Convention avec l’association l’Amicale des Jardins de Mériel
Affaires générales
9. Modification des tarifs des cimetières
10. Rapport d’activité 2021 du syndicat SIFUREP
Sécurité
11. Tarification pour redevances d’occupation du domaine public communal
Questions diverses