ORDRE DU JOUR
– Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2022
Points soumis à délibération:
– Vie Institutionnelle
1. Retrait de l’établissement public territorial Est Ensemble du SEDIF
– Ressources Humaines
2. Modification du tableau des effectifs
– Finances
3. Décision modificative n°1
4. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
5. Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023
6. Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) à compter du 1er janvier 2023
7. Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations dans le cadre de la mise
en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023
– Grandir à Mériel
8. Modification de la convention avec Villiers Adam pour l’accueil des enfants dans les structures
périscolaires et extrascolaires
9. Modification des tarifs des prestations enfants et ados
– Affaires générales
10. Modification du Règlement Intérieur du cimetière
Rapport d’activité du syndicat TRI OR
Rapport d’activité du syndicat SEDIF
Rapport d’activité du syndicat SIAVOS
– Questions diverses