ORDRE DU JOUR
– Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 10 septembre 2020
Points soumis à délibération :
► Vie institutionnelle
1. Approbation du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
2. Proposition de désignations des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
3. Création et composition de la Commission Scolaire – Enfance – Petite enfance – Jeunesse
4. Création et composition de la Commission Culture – Evènementiel
5. Création et composition de la Commission Affaires Sociales
6. Création et composition de la Commission Sports – Vie Associative
7. Création et composition de la Commission Cadre de vie – Travaux
8. Création des Echanges Citoyens
► Ressources Humaines
9. Convention avec le CIG pour la mise à disposition d’un archiviste
10. Indemnités de fonction des élus
11. Remboursement des frais de représentation du maire
12. Modification du tableau des effectifs du personnel communal
► Cadre de vie
13. Opposition de la commune de Mériel au transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme à la communauté de communes de la Vallée de l’Oise et des Trois Forêts
14. Prescription du règlement local de publicité de la commune de Mériel : Fixation des objectifs et Définition des modalités de concertation
► Grandir à Mériel
15. Convention avec la ville de Bessancourt pour la prise en charge des frais scolaires 2020/2021
16. Convention avec la ville de Villiers-Adam pour la fréquentation du service périscolaire et d’accueil de loisirs
17. Ouverture des classes transplantées
18. Mise en place d’un tarif pour la salle City Jeune
19. Approbation du règlement intérieur de la Crèche municipale La Souris Verte
► Social
20. Modalités d’attribution des bourses communales
Questions diverses