Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 13 mai 2024
Les Conseils Municipaux
Conseil municipal du 21 mars 2024
Délibérations (mises en ligne le 27 mars 2024)
5 – Modification des représentants au SIFUREP
7 – Reprise de la compétence “cimetière” et révision statutaire du SIFUREP
8 – Avenant à la convention tripartite de mise à la disposition des collèges des gymnases communaux
9 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal
10 – Reprise anticipée des résultats 2023 au Budget Primitif 2024 de la Commune
11 – Vote des taux des taxes locales
Conseil municipal du 08 février 2024
Délibérations (mises en ligne le 13 février 2024)
1 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal
2 – Débats d’Orientations Budgétaires 2024
4 – Modifications des tarifs municipaux dans les cimetières de la ville de Mériel
Conseil municipal du 14 décembre 2023
Délibérations (mises en ligne le 19 décembre 2023)
49 – Mise à jour des statuts du SIAVOS
50 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal
51 – Régime indemnitaire de la filière Police Municipale
52 – Convention avec le CIG relative à l’établissement des dossiers de retraite CNRACL
54 – Ouverture du quart des crédits d’investissement avant le vote du budget 2024
55 – Avis sur la dérogation au repos dominical de commerces de détail pour 2024
Conseil municipal du 16 novembre 2023
Conseil municipal du 28 septembre 2023
Délibérations (mises en ligne le 3 octobre 2023) :
31 – Désignation du référent déontologue des élus
32 – Présentation du rapport d’activité 2022 de TRI-OR
33 – Présentation du rapport d’activité 2022 de la CCVO3F
34 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal
35 – Décision Modificative n°1
36 – Admission en non-valeur de créances irrecouvrables
37 – Approbation du Contrat de Mixité Social conclu avec la Préfecture et la CCVO3F
38 – Modification de la dénomination de la Place Jean d’Ormesson en Place du square du Presbytère
39 – Approbation du transfert des activités de la Caisse Des Écoles sur le budget 2024 de la commune
40 – Convention avec le syndicat intercommunal de la piscine de l’Isle-Adam Parmain
41 – Convention avec le centre équestre de Mériel
42 – Convention de participation financière au Festival Jazz au Fil de l’Oise
43 – Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité
Conseil municipal du 29 juin 2023
Délibérations (mises en ligne le 5 septembre 2023) :
18 - Recours à l'apprentissage et création d'un poste d'apprenti
19 - Protocole d'accord relatif à la mise en place du télétravail
20 - Garantie d'emprunt OPAC concernant 4 logements sociaux situés 65 Grande Rue à Mériel
21 - Garantie d'emprunt OPAC concernant 2 logements PLS situés 65 Grande Rue à Mériel
22 - Garantie d'emprunt CDC Habitat concernant 19 logements situés 32-34 avenue de le Gare à Mériel
23 - Demande de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique Les Garennes II
24 - Versement d'une subvention à l'association Source Vive dans le cadre du duathlon mériellois
25 - Mise à jour de la charte de vie du pôle Enfance 2023-2024
26 - Révision des tarifs périscolaires 2023-2024
27 - Révision des tarifs pour les manifestations culturelles
29 - Convention de mutualisation PM méry et Mériel en stand de tir agréé
30 - Mise à jour des tarifs des redevances d'occupation du domaine public communal
Conseil municipal du 09 juin 2023
Délibération (mise en ligne le 5 septembre 2023) :
17 - Élection des délégués titulaires et suppléants en vue de l'élection sénatoriale
Conseil municipal du 17 mai 2023
Délibérations (mises en ligne le 5 septembre) :
10 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal
11 - Approbation du Compte de Gestion pour l'exercice 2022
12 - Approbation du Compte Administratif pour l'exercice 2022
13 - Affectation des résultats 2022 au Budget Primitif 2023
14 - Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile de France 2022
15 - Signature d'un contrat de bail pour l'installation d'une antenne FREE
16 - Approbation du Procés Verbal de mise à disposition des réseaux au SIAVOS
Conseil municipal du 23 mars 2023
Délibérations (mises en ligne le 5 septembre 2023) :
6 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal
7 - Reprise anticipée des résultats 2022 au Budget Primitif 2023
8 - Vote des taux des taxes locales 2023
Conseil municipal du 16 février 2023
Conseil municipal du 07 avril 2018
Ordre du Jour
Conseil municipal du 08 février 2018
Ordre du Jour