Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations mises en ligne le 

29 – Proposition des commissaires de la commission communale des impôts directs (C.C.I.D.)

30 – Demande de renouvellement de l’agrément pour l’accueil de jeunes en service civique

31 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal

32 – Autorisation de recours à des vacataires

33 – Reprise anticipée des résultats 2025 au Budget Primitif 2026 de la commune

34 – Utilisation du FSRIF (Fond de Solidarité de la Région Ile de France) Année 2025

35 – Vote des taux des taxes locales

36 – Vote du Budget Primitif 2026 de la commune

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations mises en ligne le 24 mars 2026

Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints

9 – Éection du Maire

10 – Déterlmination du nombre d’adjoints au maire

11 – Election des Adjoints au Maire

12 – Lecture de la charte de l’Élu(e) Local(e)

13 – Délégation des attributions du Cosneil municipal au Maire

14 – Indemnités de fonction aux élus

15 – Indemnités pour frais de représentation du maire

16 – Détermination du nombre d’administrateurs et élection des administrateurs pour le Centre Communal d’actions Sociale (CCAS)

17 – Désignation des représentants au Syndicat Intercommunal d’Assainissement du Val d’Oise Sud (SIAVOS

18 – Désignation des représentants au Syndicat des eaux d’Ile de france (SEDIF)

19 – Désignation des représentants au Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)

20 – Désignation des représentants au Syndicat Départemental du Val d’Oise (SDEVO)

21 – Désignation des représentants au Syndicat Mixte pour la Gestion de la Fourrière Animal du Val d’Oise (SMGFAVO)

22 – Proposition de désignation des représentants au Syndicat TRI-OR

23 – Proposition de désignation des représentants au Syndicat Mixte du Bassin de l’Oise en Val d’Oise (SMBO 95 )

24 – Désignation des représentants de la comune au sein des conseils d’école et du conseil d’administration du collège

25 – Désignation des représentant(e)s auprès des isntances du Groupement d’intérêt Public MAXIMILIEN

26 – Désignation du délégué au Comité National d’Action Social (CNAS)

27 – Approbaion du Règlement intérieur du Conseil municipal

28 – Création du comité consultation “CROM 360”

Procès-verbal

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations mises en ligne le 19 février 2026

1 – Avenant de  prolongation de la Convention territoriale globale entre la CAF du Val d’Oise et la commune de Mériel

2 – Débat d’Orientations Bdudgétaires 2026

3 – Acquisition de laparcelle cadastrée AK 167 sise à Viliers-Adam

4 – Mise à jour du règlement intérieur de la crèche municipale La Souris Verte

5 – Approbation de la convention d’application du Service d’Information et d’Accueil des Demandeurs de logement social (SIAD) et de gestion partagée (SNE) avec la CCVO3F

6 – Modification du taleau des effectifs du personnel communal

7 – Fixation des taux horaires des vacataires

8 – Présentation du Plan Communal de Sauvegarde

Procès-verbal

Ordre du Jour

Compte-rendu

Délibérations mises en ligne le 12 décembre 2025

51 – Adhésion au SIFUREP des communes de Lieusaint (Seine-et-Marne) et Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines) aux compétences “Service extérieur des pompes funèbres” et “Crématoriums et sites cinéraires”

52 – Adhésion au SIFUREP de la commune de Neuilly-Plaisance (Seine-Saint-Denis) à la compétence “Serivce extérieur des pompes funèbres”

53 – Adhésion au groupement de commandes de la CCVO3F pour les passations d’un marché d’entretien des bouches d’incendie

54 – Avis sur le Projet de Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage du Val d’Oise

55 – Ouverture du quart des crédits d’investissement avant le vote du budget 2026

56 – Modification du règlement intérieur d’attribution des subventions aux associations

57 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal

58 – Dissolution du Syndicat Intercommunal du Transport des Elèves (SITE)

Procès-verbal

Ordre du Jour

Compte-rendu

Délibérations mises en ligne le 14 novembre 2025

41 – Présentation du bilan 2024 et du schéma de mutualisation de la communauté de Communes de la Vallée de l’Oise et des Trois Forêts

42 – Présentation du rapport d’activités 2024 du syndicat TRI OR

43 – Présentation du rapport d’activités 2024 du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)

44 – Présentation du rapport d’activités 2024 du SIAVOS

45 – Autorisation d’ester en justice devant le tribunal correctionnel

46 – Adhésion à la compétence facultative “groupe ferme d’utilisateurs” GFU du Syndicat Mixte du Val d’Oise Numérique (SMOVON) et autoristion de signature de la convention-cadre afférente

47 – Convention antenne TOTEM FRANCE

48 – Avis sur la dérogation au repos dominical de commerces de détail pour 2026

49 – Mise à jour du règlement de focntionnement de la crèche La Souris Verte

50 – Signature d’une convention relative à la cession amiable à la commune de la sirène du réseau national d’alerte de l’État

Procès-verbal

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations mises en ligne le 26 septembre 2025

32 – Présentation du rapport d’activités 2024 du Syndicat des Eaux d’Ile de France (SEDIF)

33 – Adhésion au SEDIF de la communauté d’agglomération Paris Saclay pour les communes de Saclay et Vauhallan

34 – Adhésion au SEDIF de l’EPT Grand-Orly Seine Bièvre poru la commune de Villeneuve-Saint-Georges

35 – Renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel entre MÉRIEL et GRDF

36 – Nouvelle convention de mutualisation du système informatique de gestion des bibliothèques (SIGB)

37 – Subvention à l’association JAZZ AU FLS DE L’OISE – Avenant n°3 pour l’année 2025

38 – Versement d’une subvention à l’association “Le Souvenir Français”

39 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal

40 – RAlliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 du Centre Interdépartemental de Gestion

Procès-verbal de séance

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations mises en ligne le 26 juin 2025

24 – Convention de mise à disposition de terrains nus entre la commune de Mériel et les écuries de MÉRIEL

25 – Révision des tarifs des prestations enfance, jeunesse et sport et de la grille du quotient familial

26 – Convention de mise à disposition et d’objectifs entre la commune et l’association des amis du musée Jean Gabin

27 – Convention de mise à disposition et d’objectifs entre la commune et la famille Moncorgé

28 – Recensement de la population – Désignation d’un agent coordonnateur et fixation des éléments de rémunération des agents recenseurs

29 – Recours au contrat d’apprentissage 

30 – Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité

31 – Versement d’une subvention à l’association HAARP dans le cadre de l’évènement Duathlon 2025

Procès-verbal

Ordre du Jour

Compte-rendu

Délibérations mises en ligne le 23 mai 2025

15 – Approbation du Compte Financier Unique pour l’exercice 2024

16 – Affectation de résultats 2024 au Budget Primitif 2025 de la commune

17 – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables et créances éteintes

18 – Renouvellement du bail commercial avec La Poste

19 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal

20 – Octroi d’Autorisations Spéciales d’Absences aux agents communaux reconnus travailleurs handicapés

21 – Plan de formation triennal du personnel communal 2025-2027

22 – Protection Sociale Complémentaire 2024-2029 – Adhésion à la convention de participation PSC Santé proposée par le CIG Grande Couronne à compter du 1er janvier 2026

23 – Adhésion au syndicat mixte Val d’Oise Numérique et convention de mutualisation des dispositifs de vidéo protection

Procès-verbal

Orde du jour

Compte rendu

Délibérations mises en ligne le 28 mars 2025

6 – Reprise anticipée des résultats 2024 au Budget Primitif 2025 de la commune

7 – Utilisation du FSRIF (Fonds de Solidarité de la Région Ile de France) Année 2024

8 – Vote des taux des taxes locales

9 – Vote du Budget Primitif 2025 de la commune

10 – Vente du véhicule ISUZU

11 – Garantie d’emprun accordée à l’OPAC de l’OISE concernant 4 logement sociaux situés 65 Grande Rue à Mériel

12 – Mise en place d’un dispositif d’aide au permis de conduire

13 – Mise en place d’un dispositif d’aide à la formation BAFA

14 – Convention d’adhésion à la Fédération des centres sociaux du Val d’Oise pour l’espace de vie pour l’année 2025

Procès-verbal

Ordre du Jour

Compte-rendu

Délibérations mises en ligne le 14 février 2025

1 – Débat d’Orientations Budgétaires 2025

2 – Convention avec le club de tennis ATM pour la mise à disposition des équipements

3 – Convention de partenariat entre la commune et l’association ATM pour le reversement de subvention de la FFT perçue au titre des travaux de rénovation de toiture du Tennis

4 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal

5 – Demande d’adhésion au Réseau des Villes Amicales pour l’Autisme

Procès-verbal

Ordre de jour

Compte-rendu

Délibérations mises en ligne le 20 décembre 2024

42 – Présentation du bilan 2023 et du schéma de mutualisation de la Communauté de Communes de la Vallée de l’OIse et des Trois Forêts

43 – Présentation du rapport d’activités 2023 du Syndicat des Eaux d’Ile de France (SEDIF)

44 – Présentation du rapport d’activités 2023 du SIAVOS

45 – Présentation du rapport d’activités 2023 du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)

46 – Indemnités de fonction aux élus

47 – Ouverture du quart des crédits d’investisement avant le vote du budget 2025

48 – Avis sur la dérogation au repos dominical de commerces de détail pour 2025

49 – Versement d’une subvention à l’association AMICALE LAIQUE DE MERY-SUR-OISE pour l’activité “école de musique” – année 2022-2023

50 – Mise à jour du règlement intérieur des cimetières

51 – Mise à jour des tarifs des cimetières

52 – Signature de la convention de réservations de logements locatifs sociaux dans le cadre de la gestion en flux avec l’OPAC de l’OISE

53 – Signature de la convention de réservations de logements locatifs sociaux dans le cadre de la gestion en flux avec CDC Habitat Social

54 – Signature de la convention de réservations de logements locatifs sociaux dans le cadre de la gestion en flux avec ERIGERE

55 – Signature de la convention de réservations de logements locatifs sociaux dans le cadre de la gestion en flux avec l’Immobilière du Moulin Vert

56 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal

57 – Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière Police Municipale

58 – Approbation des modalités de mise en oeuvre de l’action sociale en faveur du personnel communal

59 – Fixation des taux horaires des vacataires

60 – Mise à jour des tarifs de redevances d’occupation du domaine public communal

Procès-verbal

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations mises en ligne le 11 octobre 2024

28 – Indemnités de fonction aux élus

29 – Présentation du rapport d’activités 2023 du syndicat TRI OR

30 – Retrait du SEDIF de l’établissement public territorial GRAND-ORLY SEINE BIEVRE pour les communes d’ATHIS-MONS et de VILLEJUIF

31 – Retrait de la commune de Carrières-sur-Seine au SIFUREP

32 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal

33 – Protection Sociale Complémentaire – Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le CIG Grande Couronne à compter du 1er janvier 2025

34 – Passage de la commune au CFU Compte Financier Unique

35 – Admission de produits irrécouvrables

36 – Corrections d’erreurs sur exercices antérieurs – rattrapge d’amortissements

37 – Adoption du nouveau projet éducatif de territoire (P.E.D.T) pour une durée de 3 ans (2024-2027)

38 – Remerciement aux écoles Henri Bertin et Château Blanc pour leur participation à la kermesse du 29 juin 2024

39 – Convention Triennale avec l’Association JAZZ AU FIL DE L’OISE – Avenant n°2 pour l’année 2024

40 – Signature de la convention de réservations de logements locatifs sociaux dans le cadre de la gestion en flux avec Val d’Oise Habitat

41 – Versement d’une subvention à l’association LISA FOREVER dans le cadre de l’évènement Duathlon 2024

Procès-verbal

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations (mises en ligne le 4 juillet 2024)

21 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal

22 – Modalités de la prise en charge des formations au titre du CPF

23 – Autorisations Spéciales d’Abscences pouvant être accordées au personnel communal

24 – Mise à jour du règlement de fonctionnement de la Crèche La Souris Verte

25 – Mise à jour du règlement intérieur du Pôle Enfance

26 – Révision des tarifs des prestations enfance, jeunesse et sport et de la grille du quotient familial

27 – Approbation du projet social de l’Espace de Vie Sociale et demande d’agrément de la Caisse d’Allocations Familiales du Val d’Oise

Procès-verbal

Ordre du Jour

Compte-rendu

Délibérations (mises en ligne le 16 mai 2024)

14 – Adoption du voeu pour la ligne de métro 19

15 – Rattrapage du prorata des amortissements 2023

16 – Contribution 2019 et 2020 à la CCVO3F pour l’office de tourisme

17 – Approbation du Compte de Gestion de la Commune pour l’exercice 2023

18 – Approbation du Compte Administratif de la Commune pour l’exercice 2023

19 – Affectation des résultats 2023 au Budget Primitif 2024 de la commune

20 – Utilisation du FSRIF (Fonds de Solidarité de la Région Ile de France) Année 2023

Procès-verbal

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations (mises en ligne le 27 mars 2024)

5 – Modification des représentants au SIFUREP

6 – Adhésion au SIFUREP de la commune d’Auvers-sur-Oise aux compétences “Service extérieur des pompes funèbres” et “Crématoriums et sites cinéraires”

7 – Reprise de la compétence “cimetière” et révision statutaire du SIFUREP

8 – Avenant à la convention tripartite de mise à la disposition des collèges des gymnases communaux

9 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal

10 – Reprise anticipée des résultats 2023 au Budget Primitif 2024 de la Commune

11 – Vote des taux des taxes locales

12 – Vote du Budget Primitif 2024 de la Commune

13 – Avis sur le projet (PPGDID) Plan Partenarial de Gestion de la Demande et de l’Information du Demandeur de la Communauté de Communes Vallée de l’Oise et des Trois Forêts

Procès-verbal

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations (mises en ligne le 13 février 2024)

1 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal

2 – Débats d’Orientations Budgétaires 2024

3 – Mise à jour du règlement intérieur des bâtiments culturels et infrastructures sportives communales

4 – Modifications des tarifs municipaux dans les cimetières de la ville de Mériel

Procès Verbal

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations (mises en ligne le 19 décembre 2023)

49 – Mise à jour des statuts du SIAVOS

50 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal

51 – Régime indemnitaire de la filière Police Municipale

52 – Convention avec le CIG relative à l’établissement des dossiers de retraite CNRACL

53 – Modification de la délibération concernant l’approbation des modalités de mise en oeuvre de l’action sociale en faveur du personnel communal

54 – Ouverture du quart des crédits d’investissement avant le vote du budget 2024

55 – Avis sur la dérogation au repos dominical de commerces de détail pour 2024

Procès-verbal

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations (mises en ligne le 20 novembre 2023)

44 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal

45 – Revalorisation du taux horaire des vacataires

46 – Approbation de l’avenant n°1 du procès-verbal de mise à disposition des réseaux d’assainissement de la commune au SIAVOS

47 – Présentation du rapport d’activités 2022 du SEDIF

48 – Présentation du rapport d’activités 2022 du SIAVOS

Procès-verbal

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations (mises en ligne le 3 octobre 2023) :

31 – Désignation du référent déontologue des élus

32 – Présentation du rapport d’activité 2022 de TRI-OR

33 – Présentation du rapport d’activité 2022 de la CCVO3F

34 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal

35 – Décision Modificative n°1

36 – Admission en non-valeur de créances irrecouvrables

37 – Approbation du Contrat de Mixité Social conclu avec la Préfecture et la CCVO3F

38 – Modification de la dénomination de la Place Jean d’Ormesson en Place du square du Presbytère

39 – Approbation du transfert des activités de la Caisse Des Écoles sur le budget 2024 de la commune

40 – Convention avec le syndicat intercommunal de la piscine de l’Isle-Adam Parmain

41 – Convention avec le centre équestre de Mériel

42 – Convention de participation financière au Festival Jazz au Fil de l’Oise

43 – Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité

Procès-verbal

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations (mises en ligne le 5 septembre 2023) :

18 - Recours à l'apprentissage et création d'un poste d'apprenti

19 - Protocole d'accord relatif à la mise en place du télétravail

20 - Garantie d'emprunt OPAC concernant 4 logements sociaux situés 65 Grande Rue à Mériel

21 - Garantie d'emprunt OPAC concernant 2 logements PLS situés 65 Grande Rue à Mériel

22 - Garantie d'emprunt CDC Habitat concernant 19 logements situés 32-34 avenue de le Gare à Mériel

23 - Demande de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique Les Garennes II

24 - Versement d'une subvention à l'association Source Vive dans le cadre du duathlon mériellois

25 - Mise à jour de la charte de vie du pôle Enfance 2023-2024

26 - Révision des tarifs périscolaires 2023-2024

27 - Révision des tarifs pour les manifestations culturelles

28 - Convention de mutualisation des formations PM Méry et Mériel par un moniteur en maniement des armes

29 - Convention de mutualisation PM méry et Mériel en stand de tir agréé

30 - Mise à jour des tarifs des redevances d'occupation du domaine public communal

Procès-verbal

Ordre du jour

Délibération (mise en ligne le 5 septembre 2023) :

17 - Élection des délégués titulaires et suppléants en vue de l'élection sénatoriale

Procès-verbal

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations (mises en ligne le 5 septembre) :

10 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal

11 - Approbation du Compte de Gestion pour l'exercice 2022

12 - Approbation du Compte Administratif pour l'exercice 2022

13 - Affectation des résultats 2022 au Budget Primitif 2023

14 - Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile de France 2022

15 - Signature d'un contrat de bail pour l'installation d'une antenne FREE

16 - Approbation du Procés Verbal de mise à disposition des réseaux au SIAVOS

Procès-verbal

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations (mises en ligne le 5 septembre 2023) :

6 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal

7 - Reprise anticipée des résultats 2022 au Budget Primitif 2023

8 - Vote des taux des taxes locales 2023

9 - Vote du Budget Primitif 2023 de la commune

Procès-verbal

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations (mises en ligne le 5 septembre 2023) :

1 - Protocole d'accord relatif à l'exercice du droit de grève dans certains services municipaux

2 - Débat d'Orientations Budgétaires 2023

3 - Garantie d'emprunt pour CDC Habitat concernant les 19 logements situés 32-34 Avenue de la Gare à Mériel

4 -Avance sur subventions à la Caise Des Ecoles 

5 - Partenariat pour la mutuelle santé communale

Procès-verbal

Ordre du Jour 

Ordre du Jour