Les Conseils Municipaux
Conseil Municipal du 29 juin 2023
Délibérations (mises en ligne le 5 septembre 2023) :
18 - Recours à l'apprentissage et création d'un poste d'apprenti
19 - Protocole d'accord relatif à la mise en place du télétravail
20 - Garantie d'emprunt OPAC concernant 4 logements sociaux situés 65 Grande Rue à Mériel
21 - Garantie d'emprunt OPAC concernant 2 logements PLS situés 65 Grande Rue à Mériel
22 - Garantie d'emprunt CDC Habitat concernant 19 logements situés 32-34 avenue de le Gare à Mériel
23 - Demande de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique Les Garennes II
24 - Versement d'une subvention à l'association Source Vive dans le cadre du duathlon mériellois
25 - Mise à jour de la charte de vie du pôle Enfance 2023-2024
26 - Révision des tarifs périscolaires 2023-2024
27 - Révision des tarifs pour les manifestations culturelles
29 - Convention de mutualisation PM méry et Mériel en stand de tir agréé
30 - Mise à jour des tarifs des redevances d'occupation du domaine public communal
Procès-verbal
Conseil Municipal du 9 juin 2023
Délibération (mise en ligne le 5 septembre 2023) :
17 - Élection des délégués titulaires et suppléants en vue de l'élection sénatoriale
Conseil Municipal du 17 mai 2023
Délibérations (mises en ligne le 5 septembre) :
10 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal
11 - Approbation du Compte de Gestion pour l'exercice 2022
12 - Approbation du Compte Administratif pour l'exercice 2022
13 - Affectation des résultats 2022 au Budget Primitif 2023
14 - Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile de France 2022
15 - Signature d'un contrat de bail pour l'installation d'une antenne FREE
16 - Approbation du Procés Verbal de mise à disposition des réseaux au SIAVOS
Conseil Municipal du 23 mars 2023
Délibérations (mises en ligne le 5 septembre 2023) :
6 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal
7 - Reprise anticipée des résultats 2022 au Budget Primitif 2023
8 - Vote des taux des taxes locales 2023
Conseil Municipal du 16 février 2023
Conseil municipal du 07 avril 2018
Ordre du Jour
Conseil du 8 février 2018
Ordre du Jour