Conseils municipaux

Prochain Conseil Municipal le 28 mai 2026

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations mises en ligne le 

29 – Proposition des commissaires de la commission communale des impôts directs (C.C.I.D.)

30 – Demande de renouvellement de l’agrément pour l’accueil de jeunes en service civique

31 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal

32 – Autorisation de recours à des vacataires

33 – Reprise anticipée des résultats 2025 au Budget Primitif 2026 de la commune

34 – Utilisation du FSRIF (Fond de Solidarité de la Région Ile de France) Année 2025

35 – Vote des taux des taxes locales

36 – Vote du Budget Primitif 2026 de la commune

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations mises en ligne le 24 mars 2026

Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints

9 – Éection du Maire

10 – Déterlmination du nombre d’adjoints au maire

11 – Election des Adjoints au Maire

12 – Lecture de la charte de l’Élu(e) Local(e)

13 – Délégation des attributions du Cosneil municipal au Maire

14 – Indemnités de fonction aux élus

15 – Indemnités pour frais de représentation du maire

16 – Détermination du nombre d’administrateurs et élection des administrateurs pour le Centre Communal d’actions Sociale (CCAS)

17 – Désignation des représentants au Syndicat Intercommunal d’Assainissement du Val d’Oise Sud (SIAVOS

18 – Désignation des représentants au Syndicat des eaux d’Ile de france (SEDIF)

19 – Désignation des représentants au Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)

20 – Désignation des représentants au Syndicat Départemental du Val d’Oise (SDEVO)

21 – Désignation des représentants au Syndicat Mixte pour la Gestion de la Fourrière Animal du Val d’Oise (SMGFAVO)

22 – Proposition de désignation des représentants au Syndicat TRI-OR

23 – Proposition de désignation des représentants au Syndicat Mixte du Bassin de l’Oise en Val d’Oise (SMBO 95 )

24 – Désignation des représentants de la comune au sein des conseils d’école et du conseil d’administration du collège

25 – Désignation des représentant(e)s auprès des isntances du Groupement d’intérêt Public MAXIMILIEN

26 – Désignation du délégué au Comité National d’Action Social (CNAS)

27 – Approbaion du Règlement intérieur du Conseil municipal

28 – Création du comité consultation “CROM 360”

Procès-verbal

 

 

 

 

Ordre de jour

Compte-rendu

Délibérations mises en ligne le 20 décembre 2024

42 – Présentation du bilan 2023 et du schéma de mutualisation de la Communauté de Communes de la Vallée de l’OIse et des Trois Forêts

43 – Présentation du rapport d’activités 2023 du Syndicat des Eaux d’Ile de France (SEDIF)

44 – Présentation du rapport d’activités 2023 du SIAVOS

45 – Présentation du rapport d’activités 2023 du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)

46 – Indemnités de fonction aux élus

47 – Ouverture du quart des crédits d’investisement avant le vote du budget 2025

48 – Avis sur la dérogation au repos dominical de commerces de détail pour 2025

49 – Versement d’une subvention à l’association AMICALE LAIQUE DE MERY-SUR-OISE pour l’activité “école de musique” – année 2022-2023

50 – Mise à jour du règlement intérieur des cimetières

51 – Mise à jour des tarifs des cimetières

52 – Signature de la convention de réservations de logements locatifs sociaux dans le cadre de la gestion en flux avec l’OPAC de l’OISE

53 – Signature de la convention de réservations de logements locatifs sociaux dans le cadre de la gestion en flux avec CDC Habitat Social

54 – Signature de la convention de réservations de logements locatifs sociaux dans le cadre de la gestion en flux avec ERIGERE

55 – Signature de la convention de réservations de logements locatifs sociaux dans le cadre de la gestion en flux avec l’Immobilière du Moulin Vert

56 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal

57 – Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière Police Municipale

58 – Approbation des modalités de mise en oeuvre de l’action sociale en faveur du personnel communal

59 – Fixation des taux horaires des vacataires

60 – Mise à jour des tarifs de redevances d’occupation du domaine public communal

Procès-verbal

Ordre du Jour 

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Ordre du Jour 

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